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Pour mener à biens vos projets de réalisation d’ouvrages la CAAR prendra en charge votre responsabilité civile en cas de dommages causés aux tiers et aux ouvrages à la suite d’un effondrement total ou partielle des ouvrages réalisés.
Pour mener à biens vos projets de réalisation d’ouvrages la CAAR prendra en charge votre responsabilité civile en cas de dommages causés aux tiers et aux ouvrages à la suite d’un effondrement total ou partielle des ouvrages réalisés.
Responsabilité Civile Professionnelle des Réalisateurs d’Ouvrages
Pour qui ?
Pour toutes entreprises réalisatrices d’ouvrages représentées soit par le maitre de l’ouvrage, l’entrepreneur ou les sous-traitants, la CAAR vous propose de couvrir votre responsabilité civile en cas de dommages causés aux tiers et aux ouvrages lors de vos activités professionnelles de réalisateurs d’ouvrages.
Étendue de la garantie
- Les dommages causés aux ouvrages à la suite d’un effondrement total ou artille.
- Les frais engagés à titre préventif et sans que les dommages ne soient survenus aux ouvrages, pour la recherche, la rectification ou la réparation d’un vice ou défaut constituant une menace éminente d’effondrement total ou partielle des ouvrages assuré.
- Les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue par l’assuré.
- Les frais de déblaiement découlant de sinistres garantis par la police.
- Les frais nécessaires et raisonnables engagés par l’assuré en vue de l’imiter l’importance et l’étendue du sinistre à sa survenance.
- Le montant des pénalités de retard.
- Les frais de procès.
Pour le plus de détaille concernant ces éléments veuillez vous référer au document de la police d’assurance, ou en vous présentant au sein de nos agences.
